Marque expirée - Marque en non vigueur

BONGARD
BONGARD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1361770
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2016
BONGARD de BONGARD

Présentation de la marque BONGARD

Déposée le 27 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONGARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2316522) - 67810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2316522) - 67000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONGARD est expirée depuis le 27 juin 2016.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , OSCAR , BONGARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD Société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2316522) - 67810 - France - SIREN 582950309


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2316522) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316522 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation n°2061240 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250416 - Publication au BOPI 1998-02-24

Fours de boulangerie et de pâtisserie et, plus généralement, fours en tous genres (à l'exception des fours pour expériences), appareils et installations de cuisson.Pétrins, batteurs, mélangeurs, machines à émonder, râper, effiler, broyer;appareils à peser, à diviser, à laminer et à bouler la pâte;appareils de chargement pour fours de boulangerie et de pâtisserie, supports pour le chargement de fours de boulangerie et de pâtisserie;meubles pour boulangeries et pâtisseries et, plus particulièrement, meubles et cellules destinés à la fermentation et au stockage de la pâte;appareils et installations de fermentation et, plus généralement, tout matériel pour boulangerie et pâtisserie (non compris dans d'autres classes). Tous services de construction et de réparation de fours et de matériel pour boulangeries et pâtisseries.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.